CIPAV

Conflit d’affiliation entre plusieurs organismes de sécurité sociale, que faire ?

MSA, URSSAF, CGSS, CIPAV, CARMF, CARCDSF, CPAM, CARCD, CNAF, CARSAT, CNAM, CNAV, CCMSA…

Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2023-11-16T20:36:17+01:00Mots-clés : affliation, CARCD, CARCDSF, CARMF, CARSAT, CCMSA, CGSS, CIPAV, cnaf, cnam, cnav, conflit d'affiliation, CPAM, MSA, URSSAF|

Les condamnations de l’URSSAF, la CIPAV, la CARPIMKO, la CARSAT à des dommages et intérêts pour manquement à leur devoir d’information

Devoir d'information de l'URSSAF, CIPAV, CARPIMKO, CARSAT

Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2023-09-05T20:03:48+02:00Mots-clés : CARPIMKO, CARSAT, CIPAV, information, URSSAF|

Signification de contrainte URSSAF, CGSS, CIPAV, MSA, Pôle Emploi… : comment vérifier la régularité de l’acte de l’huissier ?

Signification de contrainte URSSAF, CGSS, CIPAV, MSA, Pôle Emploi… : comment vérifier la régularité de l’acte de l’huissier ?

Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2022-10-26T20:59:42+02:00Mots-clés : acte d'huissier, annulation contrainte urssaf, avocat, avocat anti urssaf, avocat contrainte urssaf, avocat contre urssaf, avocat contrôle urssaf, avocat droit urssaf, avocat et urssaf, avocat redressement urssaf, avocat rsi urssaf, avocat spécialisé controle urssaf, avocat spécialisé urssaf, avocat spécialiste contentieux URSSAF, avocat spécialiste urssaf, avocat URSSAF, avocat urssaf avocat contre urssaf, avocat urssaf montpellier, besancon, bordeaux, CGSS, CIPAV, contestation contrainte urssaf, contrainte, contrainte de l'urssaf, contrainte URSSAF, contrainte urssaf opposition, contrainte urssaf prescription, contrainte urssaf sans mise en demeure, contrainte urssaf titre exécutoire, huissier, la contrainte urssaf, lyon, marseille, Montpellier, montpellier urssaf, MSA, notification contrainte urssaf, nullité contrainte urssaf, opposition à contrainte urssaf, Paris, pôle emploi, prescription contrainte contestée urssaf, prescription contrainte urssaf, recours contrainte urssaf, redressement urssaf prescription, Rennes, rsi urssaf, signification, signification contrainte urssaf, signification de contrainte huissier urssaf, Toulouse, urssaf avocat, urssaf avocat libéral, urssaf avocats, urssaf besancon, urssaf bordeaux, urssaf contrainte, urssaf lyon, urssaf marseille, urssaf montpellier, urssaf paris, urssaf redressement, urssaf rennes, urssaf toulouse, validité contrainte urssaf|

Auto-entrepreneurs, comment calculer votre nombre de points de retraite CIPAV ?

Auto-entrepreneurs, comment calculer votre nombre de points de retraite CIPAV ?

Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2022-09-13T10:55:45+02:00Mots-clés : auto-entrepreneur, CIPAV, points, retraite|

Comment contester votre relevé CIPAV de situation individuelle retraite ?

Vous êtes affilié à la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV) Vous contestez le nombre de points de retraite complémentaire et de base figurant sur votre relevé de situation individuelle ? Comment solliciter la rectification par la CIPAV de vos droits à la retraite en terme d'attribution de points de retraite de base et de points de retraite complémentaire ?

Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2022-09-10T14:17:16+02:00Mots-clés : CIPAV, relevé de situation individuelle, retraite|

La CIPAV a été condamnée à 78.000 € de dommages et intérêts pour avoir « oublié » d’affilier et de demander des cotisations à un indépendant

La CIPAV été condamnée à 78.000 € de dommages et intérêts pour avoir « oublié » d’affilier et de demander des cotisations à un indépendant

Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2022-09-10T13:51:08+02:00Mots-clés : affiliation, CIPAV, cotisations|

L’URSSAF, la CARSAT, la CIPAV… ont-elles l’obligation de vous informer ?

L’obligation d’information de l’URSSAF, la CARSAT, la CIPAV…

Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2021-11-26T20:00:50+01:00Mots-clés : CARSAT, CIPAV, conseil, devoir de conseil, information, obligation d'information, URSSAF|

Rectification des points de retraite CIPAV

Comment contester votre relevé de situation individuelle ?

Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2021-10-17T17:19:02+02:00Mots-clés : CIPAV, commission de recours amiable, points de retraite, Pôle Social, relevé de situation individuelle, Tribunal Judiciaire|

Pourquoi faut-il IMPERATIVEMENT contester les mises en demeure de l’URSSAF, de la CIPAV ou de la CGSS devant la Commission de Recours Amiable ?

Pourquoi faut-il IMPERATIVEMENT contester les mises en demeure de l’URSSAF, de la CIPAV ou de la CGSS devant la Commission de Recours Amiable ?

Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2021-01-18T16:29:48+01:00Mots-clés : CGSS, CIPAV, commission de recours amiable, Cour d’appel d’Aix-en-Provence, Cour d’appel de Colmar, Cour d’appel de Grenoble, Cour d’appel de Versailles, Cour d'appel de Fort-de-France, CRA, mise en demeure, mises en demeure, URSSAF|

Annulation d’une contrainte de 103.056 € de la CGSS de La Réunion en raison de ses mentions

Annulation d’une contrainte de 103.056 € de la CGSS de La Réunion en raison de ses mentions

Avocat Spécialiste en Droit du Travail et Droit de la Sécurité Sociale | Eric ROCHEBLAVE2023-09-01T14:38:58+02:00Mots-clés : CGSS, CIPAV, contrainte, La Réunion, opposition, Tribunal Judiciaire, URSSAF|