Constat d’anomalies de la CPAM : ne répondez pas seuls

Courrier de la CPAM « constat d’anomalies » : six réponses à ne pas faire, et pourquoi

Publié le 10 novembre 2026.

Méthode : articles L. 133-4, L. 114-17-1 et R. 133-9-1 du code de la sécurité sociale consultés sur Légifrance ; arrêts cités lus en entier sur le site de la Cour de cassation ; vérification du 10 novembre 2026.

Le courrier de la CPAM « constat d’anomalies » ne se traite ni seul ni dans l’urgence : votre réponse écrite pourra être produite devant le juge. Il arrive à votre cabinet après un contrôle de votre facturation par la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM). Il annonce un montant et vous invite à présenter vos observations. Le premier réflexe est de répondre tout de suite, seul, pour s’expliquer.

Une infirmière libérale s’est vu notifier un indu, c’est-à-dire une somme que la caisse estime versée à tort, de 72 020,09 euros. La Cour de cassation a jugé son affaire le 25 avril 2024 (2e chambre civile, n° 22-11.613, publié au Bulletin).

Dès que la caisse établit la nature et le montant de l’indu, c’est au professionnel de santé d’apporter la preuve contraire. Et l’erreur qu’il reconnaît dans ses conclusions, le juge ne peut pas l’écarter. La cassation est partielle : elle porte sur trois sommes de 79,15, 139,56 et 336,65 euros.

La mission que je propose pour ce courrier est décrite sur la page Répondre à un constat d’anomalies de la CPAM.

Médecin, infirmier, masseur-kinésithérapeute, chirurgien-dentiste, sage-femme : votre réponse au constat d’anomalies est le premier écrit de votre défense. Faites-la relire avant de l’envoyer : la consultation commence par l’étude de vos pièces.

Les faits : 72 020,09 euros réclamés à une infirmière libérale après un contrôle de facturation

La caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de Moselle contrôle la facturation d’une infirmière libérale. Le contrôle porte sur les actes réalisés du 1er octobre 2012 au 30 novembre 2014.

Le 30 septembre 2015, la caisse lui notifie un indu de 72 020,09 euros. Elle lui reproche des prestations remboursées en méconnaissance des règles de facturation et de tarification.

L’infirmière saisit le juge. Le 9 décembre 2021, la cour d’appel de Metz accueille en partie son recours. La caisse forme un pourvoi devant la Cour de cassation.

Sources : Cour de cassation, 2e chambre civile, 25 avril 2024, n° 22-11.613, publié au Bulletin.

La décision : la caisse prouve d’abord, le professionnel prouve ensuite, et ce qu’il admet l’engage

Premier motif : la caisse établit l’indu, le professionnel apporte la preuve contraire

La Cour de cassation rappelle la règle. La caisse qui agit sur le fondement de l’article L. 133-4 du code de la sécurité sociale doit établir l’existence du paiement et son caractère indu.

Elle ajoute que, dès que la caisse établit la nature et le montant de l’indu, « il appartient au professionnel de santé de discuter les éléments de preuve produits » et d’apporter la preuve contraire.

Cette preuve contraire peut être rapportée par tout moyen, pendant le contrôle comme devant la commission de recours amiable ou le juge. La caisse soutenait que les prescriptions médicales devaient être produites pendant le contrôle. La Cour de cassation rejette son argument.

Sur plusieurs reproches, la caisse a perdu faute de preuve. Elle ne produisait pas certaines facturations, et ses explications ne permettaient pas d’apprécier le bien-fondé d’une réclamation de 1 135,90 euros.

Deuxième motif : l’erreur reconnue dans les conclusions ne peut pas être écartée par le juge

Dans ses conclusions devant la cour d’appel, l’infirmière avait reconnu une erreur de facturation de 79,15 euros. La cour d’appel avait pourtant rejeté toute la réclamation de la caisse pour cette patiente.

La Cour de cassation casse l’arrêt sur ce point. L’objet du litige est fixé par les prétentions des parties : ce que le professionnel a admis, le juge ne peut pas l’effacer.

Troisième motif : le juge répond au reproche que la caisse formule

La cour d’appel avait écarté deux indus de 139,56 euros et de 336,65 euros. La caisse, selon elle, ne prouvait pas une falsification des prescriptions. Or la caisse ne reprochait pas une falsification. Elle reprochait des soins facturés au-delà de la durée prescrite et des majorations non prescrites.

L’arrêt est cassé sur ces deux sommes aussi. L’affaire est renvoyée, sur ces trois points, devant la cour d’appel de Nancy.

Sources : Cour de cassation, 2e chambre civile, 25 avril 2024, n° 22-11.613, publié au Bulletin ; article 4 du code de procédure civile.

Ce que retient la Cour de cassation : trois enseignements pour votre réponse à la CPAM

1. La preuve se discute ligne par ligne. Une fois le tableau de la caisse établi, une contestation générale ne suffit plus. Chaque acte contesté appelle sa pièce : prescription, démarche de soins, facture.

2. La preuve contraire est recevable dès le contrôle. Les justificatifs joints à vos observations sont au dossier avant que la caisse décide de notifier un indu. Ils restent recevables plus tard, mais vous n’aurez alors que deux mois pour payer ou répondre.

3. Ce que vous reconnaissez par écrit vous suit. La Cour de cassation l’a jugé pour des conclusions devant une cour d’appel. Un courrier adressé à la caisse pourra, lui, être produit par elle devant le juge.

Sources : Cour de cassation, 2e chambre civile, 25 avril 2024, n° 22-11.613, publié au Bulletin ; article R. 133-9-1 du même code.

Les six réponses à ne pas faire à un constat d’anomalies

Ne répondez pas le soir même. Le délai est celui que fixe le courrier : relevez la date de réception et gardez l’enveloppe. Ce temps sert à vérifier le tableau avant d’écrire.

Ne répondez pas par téléphone. Un appel ne laisse aucune trace de ce que vous avez dit, ni de ce que l’agent a compris. Seul un écrit daté fixe votre position.

Ne répondez pas « pour vous expliquer ». Une lettre d’explication générale peut reconnaître plus qu’elle ne conteste. La réponse utile reprend chaque anomalie, cite la règle et joint la pièce.

Ne signez pas d’accord sur le montant. Lorsque l’indu est calculé sur une partie de votre activité puis étendu au reste, par extrapolation, votre accord écrit rend le montant opposable aux deux parties (article L. 133-4, II, du code de la sécurité sociale).

Ne remboursez pas « pour avoir la paix ». Le constat d’anomalies ne réclame encore rien : la somme n’est exigible qu’après une notification de payer. Et la pénalité financière sanctionne l’inobservation des règles, sauf bonne foi : le texte ne fait pas du remboursement une cause d’exonération (article L. 114-17-1 du même code).

Ne rectifiez pas dans la foulée les factures contrôlées. Conservez factures, écritures et dossiers en l’état. Une correction faite après le contrôle peut se lire comme une reconnaissance, et elle brouille la preuve.

Sources : article L. 133-4 du code de la sécurité sociale, version en vigueur depuis le 27 juin 2026 ; article L. 114-17-1 du même code.

Ce que la décision ne dit pas

L’arrêt du 25 avril 2024 concerne une infirmière. La Cour de cassation énonce toutefois la règle de preuve pour « le professionnel de santé », sans la limiter à une profession.

La règle sur l’erreur reconnue a été posée pour des conclusions devant une cour d’appel, au visa de l’article 4 du code de procédure civile. La Cour de cassation n’a pas jugé qu’une lettre adressée à la caisse lie le juge. Je retiens seulement qu’une telle lettre peut être produite comme élément de preuve.

La cassation est partielle. La cour d’appel de Nancy doit rejuger les trois sommes. L’issue de ce renvoi ne figure pas dans l’arrêt.

La caisse pourra opposer un arrêt plus récent. Le 4 juin 2026, la Cour de cassation a cassé un jugement qui avait annulé un indu, faute pour la caisse de produire les prescriptions et les factures. La caisse avait joint un tableau détaillé à sa notification : elle est admise à prouver l’indu par tout moyen (n° 23-21.116, non publié au Bulletin).

Cet arrêt ne dispense pas la caisse de prouver. Le 7 avril 2022, la Cour de cassation a approuvé une cour d’appel d’avoir annulé une notification d’indu. La caisse affirmait, sans le démontrer, que des majorations n’étaient pas prescrites (n° 20-20.930, publié au Bulletin).

Sources : Cour de cassation, 2e chambre civile, 4 juin 2026, n° 23-21.116 ; Cour de cassation, 2e chambre civile, 7 avril 2022, n° 20-20.930, publié au Bulletin.

Ce que je vois dans mes dossiers

D’un arrêt à l’autre, je relève d’abord que la charge de la preuve se déplace vite. La caisse doit établir le paiement et son caractère indu. Dès qu’elle établit la nature et le montant, la preuve contraire pèse sur le professionnel (25 avril 2024, n° 22-11.613).

Je relève ensuite que la caisse prouve par tout moyen. Dans l’arrêt du 4 juin 2026, le jugement qui exigeait les prescriptions et les factures est cassé : le tribunal ne pouvait pas écarter le tableau détaillé joint à la notification (n° 23-21.116). Dans celui du 7 avril 2022, une affirmation non démontrée n’a pas suffi (n° 20-20.930).

Je relève enfin que la charte du contrôle de l’Assurance Maladie n’a pas de portée normative devant le juge (17 octobre 2024, n° 22-17.088). Elle prévoit pourtant que le professionnel peut se faire assister par un avocat pour répondre aux constats de la caisse.

J’en tire une position : la réponse au constat d’anomalies se rédige comme une pièce du procès à venir. Je vérifie le tableau ligne par ligne, je joins les justificatifs, et mes observations ne reconnaissent que ce qui est établi.

Sources : Cour de cassation, 2e chambre civile, 25 avril 2024, n° 22-11.613, publié au Bulletin ; Cour de cassation, 2e chambre civile, 4 juin 2026, n° 23-21.116 ; Cour de cassation, 2e chambre civile, 7 avril 2022, n° 20-20.930, publié au Bulletin ; Cour de cassation, 2e chambre civile, 17 octobre 2024, n° 22-17.088.

Les erreurs à éviter et les délais à tenir

Sources : article L. 133-4 du code de la sécurité sociale, version en vigueur depuis le 27 juin 2026 ; article R. 133-9-1 du même code ; article R. 142-1 du même code ; article R. 133-3 du même code, version en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

Première erreur : laisser passer le délai du courrier en attendant le tableau détaillé des actes. Demandez ce tableau et la méthode de calcul par écrit, sans attendre le terme.

Deuxième erreur : répondre chacun de son côté dans une même structure. Les réponses de praticiens associés ou remplaçants doivent rester cohérentes entre elles.

Les étapes qui suivent le constat sont décrites dans mon article sur le contrôle administratif d’activité par la CPAM.

Si vous avez reçu un constat d’anomalies, le délai fixé par la caisse court déjà : faites relire votre réponse avant de l’envoyer.

Questions fréquentes

Faut-il répondre à un constat d’anomalies de la CPAM ?

Oui, par écrit et dans le délai que fixe le courrier. Aucun texte n’impose de répondre à un constat d’anomalies de la CPAM, mais la caisse peut poursuivre sans vos observations. La réponse reprend chaque anomalie, cite la règle applicable et joint les pièces. Elle ne reconnaît que ce qui est établi.

Qui doit prouver l’indu réclamé par la CPAM à un professionnel de santé ?

La CPAM doit d’abord établir l’existence du paiement et son caractère indu. Dès qu’elle établit la nature et le montant de l’indu, le professionnel de santé doit apporter la preuve contraire, par tout moyen. La Cour de cassation l’a jugé le 25 avril 2024 (2e chambre civile, n° 22-11.613).

Peut-on répondre par téléphone à un constat d’anomalies de la CPAM ?

Rien ne l’interdit, mais un appel ne remplace pas la réponse écrite. Le constat d’anomalies de la CPAM invite à présenter des observations dans le délai qu’il fixe. Seul un écrit daté, envoyé par un moyen qui donne une date certaine, établit ce que vous avez répondu et à quelle date.

Peut-on signer l’accord proposé par la CPAM sur un montant calculé par extrapolation ?

Rien n’y oblige. Lorsque la CPAM fixe l’indu de façon forfaitaire, par extrapolation à partir d’une partie de l’activité, l’accord écrit du professionnel rend le montant opposable aux deux parties (article L. 133-4, II, du code de la sécurité sociale). Cet accord ne se signe pas sans avoir fait vérifier l’échantillon et le calcul.

Peut-on se faire assister par un avocat pour répondre à un constat d’anomalies de la CPAM ?

Oui. La charte du contrôle de l’activité des professionnels de santé par l’Assurance Maladie le prévoit. Le professionnel peut se faire assister par un membre de sa profession ou par un avocat pour répondre aux constats de la caisse, avant toute notification d’indu (charte, page 2, point 8).

Voir aussi : conseil et défense des professionnels de santé face à la CPAM.

Le texte de référence : article L. 133-4 du code de la sécurité sociale

Cet article fonde le recouvrement de l’indu par la caisse. Il est reproduit dans sa version en vigueur depuis le 27 juin 2026, telle que publiée sur Légifrance. L’arrêt du 25 avril 2024 a été rendu sous une version antérieure du même article.

I. Qui doit rembourser l’indu

I. – A. – En cas d’inobservation des règles de tarification, de distribution ou de facturation :

1° Des actes, prestations et produits figurant sur les listes mentionnées aux articles L. 162-1-7, L. 162-17, L. 165-1, L. 162-22-7, L. 162-22-7-3 et L. 162-23-6 ou relevant des dispositions des articles L. 162-16-5-1, L. 162-16-5-2, L. 162-17-2-1, L. 162-18-1, L. 162-22-3, L. 162-22-19, L. 162-23-1, L. 162-62 et L. 165-1-5 ou des activités de télésurveillance médicale figurant sur la liste mentionnée à l’article L. 162-52 ;

2° Des frais de transports mentionnés aux articles L. 160-8 et L. 160-9-1,

l’organisme de prise en charge recouvre l’indu correspondant auprès du professionnel, du distributeur ou de l’établissement à l’origine du non-respect de ces règles et ce, que le paiement ait été effectué à l’assuré, à un autre professionnel de santé, à un distributeur ou à un établissement. En contrepartie des frais de gestion qu’il engage lorsque l’inobservation des règles constatée est constitutive d’une fraude du professionnel, du distributeur ou de l’établissement, l’organisme d’assurance maladie recouvre auprès de ce dernier une indemnité équivalant à 10 % des sommes réclamées au titre des remboursements intervenus à tort. Cette indemnité est recouvrée dans les mêmes conditions que les indus recouvrés au titre du présent article.

B. – Il en est de même en cas de facturation en vue du remboursement, par les organismes d’assurance maladie, d’un acte non effectué ou de prestations et produits non délivrés ou lorsque ces actes sont effectués ou ces prestations et produits délivrés alors que le professionnel fait l’objet d’une interdiction d’exercer son activité libérale dans les conditions prévues au III de l’article L. 641-9 du code de commerce.

La caisse s’adresse à celui qui est à l’origine du non-respect des règles, quel que soit le destinataire du paiement.

II. L’indu fixé par extrapolation

II. – L’indu mentionné au A du I peut, lorsque l’inobservation de ces règles est révélée par l’analyse d’une partie de l’activité du professionnel, du distributeur ou de l’établissement, être fixé forfaitairement, par extrapolation à tout ou partie de l’activité donnant lieu à prise en charge de l’assurance maladie, à l’issue d’une procédure contradictoire entre l’organisme d’assurance maladie chargé du recouvrement de l’indu et ce professionnel, ce distributeur ou cet établissement.

Lorsque la somme fixée en application du premier alinéa du présent II recueille l’accord écrit du professionnel, du distributeur ou de l’établissement, son montant est opposable aux deux parties.

L’accord écrit sur un montant extrapolé le rend opposable : il ne se signe pas sans conseil.

III et IV. La procédure de recouvrement

III. – Lorsque le professionnel ou l’établissement faisant l’objet de la notification d’indu est également débiteur à l’égard de l’assuré ou de son organisme complémentaire, l’organisme de prise en charge peut récupérer la totalité de l’indu. Il restitue à l’assuré et, le cas échéant, à son organisme complémentaire les montants qu’ils ont versés à tort.

Lorsque l’action en recouvrement porte sur une activité d’hospitalisation à domicile facturée par un établissement de santé mentionné à l’article L. 6125-2 du code de la santé publique, l’indu notifié par l’organisme de prise en charge est minoré d’une somme égale à un pourcentage des prestations facturées par l’établissement. Ce pourcentage est fixé par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale.

L’action en recouvrement, qui se prescrit par trois ans, sauf en cas de fraude, à compter de la date de paiement de la somme indue, s’ouvre par l’envoi au professionnel ou à l’établissement, par tout moyen permettant de rapporter la preuve de sa date de réception, d’une notification de payer le montant réclamé ou de produire, le cas échéant, leurs observations dans un délai de deux mois.

A l’expiration de ce délai de deux mois, si le professionnel ou l’établissement n’a ni payé le montant réclamé, ni produit d’observations et sous réserve qu’il n’en conteste pas le caractère indu, l’organisme de prise en charge peut récupérer ce montant par retenue sur les versements de toute nature à venir.

En cas de rejet total ou partiel des observations de l’intéressé, le directeur de l’organisme d’assurance maladie adresse, par lettre recommandée, une mise en demeure à l’intéressé de payer dans le délai d’un mois. La mise en demeure ne peut concerner que des sommes portées sur la notification.

Lorsque la mise en demeure reste sans effet, le directeur de l’organisme peut délivrer une contrainte qui, à défaut d’opposition du débiteur devant le tribunal judiciaire spécialement désigné en application de l’article L. 211-16 du code de l’organisation judiciaire, comporte tous les effets d’un jugement et confère notamment le bénéfice de l’hypothèque judiciaire. Une majoration de 10 % est applicable aux sommes réclamées qui n’ont pas été réglées aux dates d’exigibilité mentionnées dans la mise en demeure. Cette majoration peut faire l’objet d’une remise.

IV. – Un décret en Conseil d’Etat définit les modalités d’application du présent article.

L’action de la caisse se prescrit par trois ans à compter du paiement, sauf fraude.

La décision intégrale : Cour de cassation, 2e chambre civile, 25 avril 2024, n° 22-11.613

Texte publié par la Cour de cassation, dans sa version pseudonymisée. Source : Cour de cassation, 2e chambre civile, 25 avril 2024, n° 22-11.613, publié au Bulletin.